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Azur en Ardenne SPRLFS

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Conditions générales

Sauf stipulations contraires, nos factures sont payables au comptant. Tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans aucune mise en demeure, l'application d'un intérêt au taux de 15% l'an à partir du jour d'émission et d'une clause pénale de 15% avec un minimum de 62€ lorsque la facture est impayée plus de 30 jours après son émission. Toute réclamation à quelque titre que ce soit pour être valable doit être adressée dans les quinze jours de l'émission de la facture. En cas de contestations, seuls les tribunaux de Marche-en-Famenne et Namur seront compétents.